Top Banner Défilante

Mentions Légales

Bienvenue sur le site accessible à l’adresse www.nutrinative.fr.

1. Éditeur

Le Site est édité par la société NATIVEE, société par actions simplifiée à associé unique (SASU),  dont le siège social est situé au 5 Rue Des Indes Noires, Immeuble Grand Large, 80440 Boves, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Amiens sous le numéro 928 307 990 R.C.S. Amiens.

Numéro de TVA intracommunautaire : FR50928307990

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du Site est Pierre Andrieux, en sa qualité de Président de la société NATIVEE.

3. Hébergement

Le Site est hébergé par :
Hostinger International, Ltd
Adresse : Rue Jonavos 60C, Kaunas 44192 Lituanie
Téléphone : +37064503378
E-mail : domains@hostinger.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le Site, incluant, de manière non limitative, les textes, images, graphismes, logos, vidéos, sons, logiciels, ainsi que la structure et le design du site, est la propriété exclusive de NATIVEE ou de ses partenaires, et est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, des différents éléments présents sur le Site est strictement interdite sans l’accord écrit préalable de NATIVEE. Toute infraction à cette interdiction constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les bases de données présentes sur le Site sont également protégées par les dispositions légales en vigueur au titre du droit sui generis des producteurs de bases de données.

5. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. NATIVEE n’assume aucune responsabilité quant au contenu des sites tiers et ne peut être tenue pour responsable des dommages ou préjudices résultant de l’utilisation de ces sites.

Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers le Site, vous devez en faire la demande préalable par email à contact@nutrinative.fr. NATIVEE se réserve le droit de demander la suppression de tout lien qu’elle estime non conforme à ses intérêts légitimes.

6. Données personnelles

Le traitement des données personnelles des utilisateurs est encadré par notre Politique de confidentialité, accessible directement sur le Site. NATIVEE s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles conformément à la réglementation en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

7. Conditions d’utilisation du Site

L’utilisation du Site est soumise aux présentes mentions légales ainsi qu’à nos Conditions Générales de Vente. En accédant au Site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de ces documents et accepte de s’y conformer.

8. Cookies

Le Site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et pour des analyses statistiques. Vous pouvez consulter notre Politique de confidentialité pour plus de détails sur l’utilisation des cookies et la gestion de vos préférences.

9. Responsabilité

NATIVEE met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations diffusées sur le Site. Toutefois, elle ne saurait garantir que le Site sera exempt d’erreurs ou d’interruptions. NATIVEE décline toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects découlant de l’utilisation du Site ou de l’impossibilité d’y accéder.

10. Modification des mentions légales

NATIVEE se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement afin de prendre connaissance des éventuelles mises à jour.

Date de dernière mise à jour :  05 janvier 2025.